Pour utiliser les Services, vous devez, au préalable, accepter les Conditions en cliquant sur le bouton « entrer ». Si vous ne les acceptez pas, vous ne pourrez pas utiliser les Services. Votre utilisation des Services (que vous soyez un utilisateur inscrit ou non-inscrit sur le site), en qualité de professionnel ou de particulier, EMPORTE VOTRE ACCEPTATION EXPRESSE ET SANS RÉSERVE DES CGU Y COMPRIS DES STIPULATIONS DE TOUTES NOTICES APPLICABLES AU SITE. Vous reconnaissez et acceptez que Hsx 99323, SL puisse considérer votre utilisation des Services comme une acceptation de ses Conditions, et ce dès leur utilisation. Vous ne pouvez ni utiliser les Services ni accepter les Conditions si (a) vous n'avez pas la majorité légale requise pour conclure un contrat avec Hsx 99323, SL, ou (b) si les lois de votre pays de résidence ou du pays à partir duquel vous accédez aux Services ou les utilisez vous interdisent de recevoir ou d'utiliser les Services ou prohibent une telle réception ou utilisation.

Si vous accédez ou utilisez le site en qualité de professionnel, vous garantissez à blo5 que vous détenez l’intégralité des droits, des autorisations et des pouvoirs nécessaires pour accepter les CGU au nom de la société, association, partenaire ou tout autre entité pour laquelle vous utilisez ou accédez au site et/ou créez un compte selon les modalités ci-après. Dans ce cas, votre accès ou utilisation du site emportera l’acceptation expresse et sans réserve des CGU y compris des notices par cette entité.
 

blo5 n'acquiert aucun droit sur le contenu mis en ligne. En rendant accessible du contenu à d'autres internautes, vous déclarez accepter que ceux-ci disposent, à titre gratuit et à des fins exclusivement personnelles, de la possibilité de visualiser votre contenu sur blo5 ou à partir du site, sur d'autres supports de communications électroniques et ce, pendant toute la durée de l'hébergement de votre vidéo sur blo5. En raison des caractéristiques d'internet, les données transmises ne sont pas protégées contre les risques de détournement et/ou de piratage, ce dont nous ne saurions être tenus responsables.

Le site www.blo5.com et la marque blo5 sont la propriété exclusive de Hsx 99323, SL. Nous vous accordons un droit gratuit, personnel, non-exclusif et non-transférable d'accès et d'utilisation au site, tout autre droit étant exclu sans notre accord préalable écrit.
 

Nous ne sommes légalement tenus à aucune obligation de surveillance du contenu transmis ou stocké via le site. Les seules obligations inhérentes à notre qualité d'hébergeur concernent la lutte contre les contenus abusifs, la conservation de vos données de connexion (selon les modalités légales et relatives au fonctionnement du site) et le retrait de toute vidéo illicite, dès lors que nous en aurons eu connaissance.

En tant que fournisseur de contenu, les internautes doivent s’en tenir à la stricte application des lois et règlements en vigueur. Il appartient à l’internaute de s’assurer que la diffusion de son contenu via le blo5.com ne constitue pas une violation des droits de propriété intellectuelle, une atteinte à la personne et au respect de la vie privée, à la morale et aux bonnes mœurs. Vous encourrez, à titre personnel, les sanctions pénales spécifiques aux contenus litigieux (peines d'emprisonnement et amende). Il appartient à l'utilisateur de conserver une certaine éthique quant aux vidéos et aux mises en scène. Il ne sera toléré aucune pornographie infantile, mettant en scène des animaux ou tout autre mise en scène violente et hautement dégradante (viol, violence physique …). Chaque vidéo est accompagnée d’un lien permettant de signaler un contenu illicite ou dérangeant.

 

Les données collectées et traitées par nos soins sont celles que vous nous transmettez volontairement via le formulaire d'inscription. Les données collectées automatiquement sont votre adresse IP. Vous êtes informés que le site est susceptible de mettre en œuvre un procédé automatique de traçage (cookie), auquel vous pouvez faire obstacle, si vous n'êtes pas un utilisateur inscrit, en modifiant les paramètres concernés de votre navigateur internet.

Vos données ne font l'objet d'aucune communication à des tiers. Vous êtes toutefois informés qu'elles pourront être divulguées en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s'avère nécessaire, pour Hsx 99323, SL, de préserver ses droits et intérêts.

Tous les moyens nécessaires sont mis en œuvre par blo5 pour assurer la sécurité et l’intégrité de vos données personnelles.

Vos données sont stockées chez notre hébergeur et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant. Au-delà de cette durée, elles seront conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelle que nature que ce soit.

Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos Données en nous adressant une demande par email à l’adresse blo5mail.com.
 

Vous êtes libres du contenu de vos vidéos. Cependant les fans de blo5 sont des gens relativement exigents. Afin de les satisfaire sachez leur proposer des vidéos de qualité (durée/qualité de l'image).

Toute vidéo qui mettra en scène des enfants, des animaux ou qui sortira du cadre autorisé par la loi sera systématiquement supprimée.

Nous nous réservons le droit de retirer une vidéo si elle ne répond pas aux critères cités ci-dessus.
 

Contenu choquant :
blo5.com met à la disposition des internautes un dispositif permettant de signaler contenu choquant portant sur :
 

• l'apologie des crimes contre l'humanité,
• l'incitation à la haine raciale,
• la pornographie enfantine et animale,
• l'incitation à la violence,
• l'atteinte à la dignité humaine sous toutes ses formes.

Merci de nous signaler tout contenu choquant sur blo5@ gmail.com et nous le retirerons immediatement.

Contenu protégé par des droits de propriété intellectuelle :
En application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004, blo5 est soumis à une obligation de retirer tout contenu manifestement illicite, dès lors que nous en aurons eu connaissance.

Toute personne souhaitant porter à la connaissance de blo5 la présence d'une information ou d’un contenu protégé par des droits de propriété intellectuelle peut nous en informer en envoyant un email sur blo5 @ gmail.com.

Conformément aux termes de l'article 6-I-5 de la loi du 21 juin 2004, ladite notification devra mentionner l'ensemble des informations suivantes:

• la date de la notification ;
• l’identité du notifiant ;
• nom et domicile du destinataire ou, s'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination et son siège social ;
• les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ;
• • la copie de la correspondance adressée à l'auteur ou à l'éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur n'a pu être contacté.

Toute notification incomplète ne pourra être considérée comme valide.

A toutes fins utiles, il est rappelé que le fait, pour toute personne, de présenter un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15.000 euros d'amende.

Comment vous assurer que votre vidéo ne constitue pas une infraction aux droits d'auteur ?

La seule et unique réelle manière de s’assurer que la vidéo que vous souhaitez partager est libre de droit, c’est de la créer vous-même de toute pièce. Sachez que toute image, séquence vidéo ou musique qui ne soit pas votre création est à coup sûr la propriété d’un autre.

Vérifiez que tous les composants de votre vidéo sont bien votre propre création, y compris la partie audio. Si vous utilisez par exemple une piste audio dont les droits d'auteur sont détenus par une maison de disques qui ne vous en a pas donné l'autorisation, votre vidéo constitue une infraction aux droits d'auteur de tiers et nous la supprimerons du site dès que nous nous en apercevrons.

Parmi les contenus protégés par des droits d'auteur, citons notamment :

• Émissions télé
• Clips musicaux,
• Films et bandes-annonces
• Publicités
• Diaporamas comprenant des photos appartenant à un tiers

Quelques principes de base

• La durée de la vidéo ou la façon dont elle a été envoyée à blo5 importe peu. Que vous l'ayez enregistrée sur le câble, enregistrée depuis votre téléviseur ou téléchargée sur un autre site Web, la vidéo est protégée par des droits d'auteur et ne peut être diffusée qu'avec l'autorisation préalable du propriétaire.
• Même si vous nommez le propriétaire, l'auteur, le compositeur, elle reste protégée par les droits d'auteur.
• Même si vous ne retirez aucun avantage financier de cette vidéo, elle reste protégée par les droits d'auteur.
• Que la vidéo comporte ou non des mentions de droits d'auteur, elle reste protégée par les droits d'auteur.
• Même si d'autres vidéos semblables sont publiées sur notre site, la vidéo reste protégée par les droits d'auteur.
• Même si vous avez monté une vidéo à partir de petites séquences protégées par la loi sur les droits d'auteur, le contenu global reste protégé par les droits d'auteur.

Ce qui se passe si vous envoyez un contenu illicite

Lorsque nous découvrons que tout ou partie d'une vidéo se trouvant sur notre site représente une infraction aux droits d'auteur d'un tiers, nous la retirons du site.

A titre personnel vous courrez le risque d’être poursuivi par le propriétaire des droits d’auteurs d’une vidéo que vous auriez illicitement publiée (amende, dommages et intérêts).

blo5 n'édite aucun service payant sur son site. Nous ne vous demanderons jamais vos coordonnées bancaires ni ne vous ferons payer quoique ce soit sur notre site.

Les services payants suivants : Rencontres, Live show en webcam et Vidéos en téléchargement (ou VOD) sont édités par des sociétés tierces. blo5 n'est pas habilité à prendre en considération les aspects techniques, contractuels ou financiers relatif à ses services. Les internautes devront contacter directement les sociétés éditrices.